Accueil marques.expert
/
Marques déposées par RUET Jean-Paul
/
DOMAINE LA ROCHE-VOUJON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA ROCHE-VOUJON
RUET Jean-Paul

Numéro de dépôt :
3266052
Date de dépôt :
06/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/01/2014
DOMAINE LA ROCHE-VOUJON de RUET Jean-Paul

Présentation de la marque DOMAINE LA ROCHE-VOUJON

Déposée le 6 janvier 2004 par RUET Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DOMAINE LA ROCHE-VOUJON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-07 du 13 février 2004.

Le déposant est RUET Jean-Paul domicilié(e) VOUJON,69220 CERCIE - 69220 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RUET Jean-Paul domicilié(e) VOUJON,69220 CERCIE - 69220 - France.

La marque DOMAINE LA ROCHE-VOUJON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3266052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA ROCHE-VOUJON est expirée depuis le 6 janvier 2014.

RUET Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : REVELATION


RUET Jean-Paul - VOUJON,69220 CERCIE - 69220 - France


RUET Jean-Paul - VOUJON,69220 CERCIE - 69220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication - Publication le 13 févr. 2004 au BOPI 2004-07

Produits agricoles ni préparés ni transformés. Vins de pays ou d'appellation d'origine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.